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Conditions de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à la vente des produits présentés sur le site de la SARL Société Nouvelle Alpaga Douceur (ci-après dénommée Alpaga Douceur) dont le siège social et les bureaux sont sis 57, rue Claude Bernard, 75005 Paris - France et enregistrée au greffe du tribunal de commerce de Paris sous le numéro RCS Paris B 482 0000 23.
Le fait de passer commande signifie l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Ces conditions de vente peuvent être modifiées à tout moment.
Alpaga Douceur s'engage à honorer toute commande respectant ces conditions générales de vente.
Produits
Les produits et articles proposés à la vente sont décrits sur le site internet avec le plus de précision possible. Si toutefois et malgré les précautions prises, des erreurs se produisaient, Alpaga Douceur ne pourrait en aucun cas être mis en cause. En particulier, les photos des produits ne sont pas contractuelles.
Les produits ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock, Alpaga Douceur s'engage à en informer le plus rapidement possible l'acheteur qui pourra alors choisir un autre article ou annuler sa commande auquel cas il sera remboursé.
En cas de livraison partielle des produits, seul le montant réellement livré sera facturé et Alpaga Douceur remboursera par chèque bancaire le trop-perçu.
Prix, taxe sur la valeur ajoutée et frais d'envoi
Les prix affichés sont en euros et incluent la taxe sur la valeur ajoutée française (TVA) au taux en vigueur au jour de la commande.
Pour toutes les livraisons en France métropolitaine et dans l'Union Européenne cette TVA sera intégrée au prix de vente.
Pour toute livraison hors de l'Union Européenne, le prix calculé et facturé sera hors taxes. Des droits de douanes et autres taxes peuvent être exigées par les autorités concernées des pays de destination ; ils sont à la charge de l'acheteur ou du destinataire qui en assume l'entière responsabilité en terme de déclaration et de paiement.
Les frais d'envoi sont à la charge de l'acheteur. Pour la France métropolitaine, ils sont indiqués de manière forfaitaire sur le bon de commande rempli par l'acheteur. Pour une livraison dans d'autres pays, les acheteurs sont invités à consulter Alpaga Douceur pour avoir un devis de frais d'envoi.
Commande et paiement
Les commandes se font exclusivement par le bon de commande électronique proposé par le site internet d'Alpaga Douceur, bon de commande dûment rempli et impliquant pour l'acheteur l'acceptation des présentes conditions générales de vente.
Une commande n'est valable qu'à réception de l'impression du bon de commande électronique accompagnée d'un chèque bancaire du montant de la commande. Ces deux documents doivent être envoyés à Alpaga Douceur, 57, rue Claude Bernard - 75005 Paris -France.
A ce stade, le paiement se fait exclusivement par chèque bancaire rédigé en euros et libellé à l'ordre de « Alpaga Douceur ».
La commande est expédiée à réception du bon de commande et du chèque bancaire correspondant.
Alpaga Douceur se réserve le droit de refuser une commande d'un client avec lequel il existerait un litige sur le paiement d'une commande antérieure ou en cours.
Livraison
Alpaga Douceur livre les produits achetés dans les quinze jours suivant la réception de la commande.
Les marchandises vendues sont expédiées par la Poste en colis normal non recommandé aux seuls risques du destinataire. La responsabilité d'Alpaga Douceur ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de détérioration de la marchandise ou de son emballage. De même, Alpaga Douceur ne peut être tenu en aucune manière responsable de tout retard de livraison incombant à la Poste.
Garantie de satisfaction
Si un produit ne convient pas à un client, celui-ci a un délai de quinze jours à compter de sa réception pour le retourner à ses frais et en parfait état à Alpaga Douceur, accompagné de sa facture originale.
Le client précisera s'il souhaite échanger ce produit ou être remboursé. Dans le cas d'une demande d'échange, celle-ci ne pourra se faire que dans la limite des stocks disponibles.
Protection des données personnelles
Alpaga Douceur s'engage à ne pas divulguer à des tiers les données qui lui auront été communiquées par ses acheteurs ou visiteurs de son site internet. Ces données ne seront utilisées qu'à seule fin de traiter de la meilleure manière les commandes de ses clients.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification ou de suppression des données personnelles le concernant. Pour cela, il lui suffira d'en faire la demande par courrier adressé à Alpaga Douceur en précisant ses nom, prénom, adresse et adresse e-mail.
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